Le SUPV réunit les communes adhérentes à son service ADS

Le jeudi 5 novembre 2026, le SUPV a organisé à Chelun sa réunion semestrielle du service des autorisations du droit des sols (ADS), réunissant les représentants des communes de Roche aux Fées Communauté adhérentes au service.

Cette rencontre avait pour objectif de présenter les évolutions récentes et les actualités qui concernent l’instruction des autorisations d’urbanisme, mais également de permettre aux communes d’échanger avec le service instructeur sur leurs pratiques et leurs besoins.

Plusieurs sujets étaient inscrits à l’ordre du jour :

• L’évolution du logiciel Next’ADS, avec la présentation des dernières nouveautés et une démonstration des fonctionnalités ;
• Le guichet unique des haies, pour faire le point sur ce nouveau dispositif et ses modalités de fonctionnement ;
• Les évolutions législatives et réglementaires, avec notamment un éclairage sur la loi de simplification et le méga-décret, ainsi que leurs conséquences sur l’instruction des autorisations d’urbanisme.

Cette réunion constitue un rendez-vous important dans le fonctionnement du service ADS. Elle permet de maintenir un lien régulier entre le SUPV et les communes, de partager les évolutions réglementaires et techniques et de favoriser une compréhension commune des enjeux liés à l’instruction du droit des sols.

Le SUPV remercie la mairie de Chelun pour la mise à disposition de ses locaux et son accueil à l’occasion de cette rencontre.

Retrouvez le support de présentation :